Composée de dix membres : trois représentants du bureau du CE européen de Schneider Electric, trois membres de celui d’Alstom et quatre représentants d’Areva (la secrétaire du CE européen plus trois membres du comité issus du périmètre Areva T & D). Cet accord permet notamment aux quatre représentants d’Areva d’assister en tant qu’observateur aux réunions de CE européen d’Alstom et de Schneider Electric. Par ailleurs, une négociation sur le renouvellement de l’accord du CE européen de Schneider Electric devrait se tenir d’ici la fin de l’année, ce qui permettra d’intégrer des représentants venant de l’ex-Areva T & D au sein du CE européen.
À l’occasion du renouvellement de l’accord, le CE européen de Schneider Electric devrait intégrer la Turquie dans son périmètre et ouvrir une discussion, comme prévu par l’accord sur le maintien des emplois dans le cadre du rachat d’Areva T & D, sur l’accord européen signé en 2006 entre Areva et la Fédération européenne des métallurgistes, sur l’égalité entre les femmes et les hommes.
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